La procédure d'expertise en différé ordonnée le 5 septembre 2011, poursuit son cours normalement. Après la mesure de niveau ambiant (ou résiduel) du 26 novembre 2011, l'expert a effectué une ...
Dans le cadre de sa mission, présentée précédemment, l'expert a effectué une première mesure du niveau de bruit « émergent », lors d'une manifestation à la salle. Il a prévu de présenter ...
Comme expliqué dans l’article « Suite Procédure 2 » du 5 novembre 2011, le T.A. de Toulouse a chargé un expert : - de vérifier la conformité de la salle aux normes d’isolation phonique, - ...
La plupart du temps, les gens considèrent qu'avant 22h, on peut se permettre de faire du bruit en toute impunité. Ceci est une croyance. Un article du dernier "Chasseur français" évoque ce point ...
Dans notre article « Suite procédure » du 18 août 2011, nous avons confirmé que, le 21 juillet, notre avocat avait adressé à Madame la Présidente du T.A. de Toulouse, une requête en référé ...
Ci-dessous, la courbe d’évolution du nombre de Belbésiens, au fil des différents recensements, de 1793 à nos jours. On peut noter que : La population maxi est de 231 en 1831, La population mini ...
Vous pouvez suivre nos échanges avec M le Maire à propos des troubles de voisinage subis du fait de l’utilisation de la salle des fêtes pour des soirées privées, avec force musique amplifiée… Nous ...
Ci-dessous, deux « Questions écrites» de Marie-Jo Zimmermann à l’assemblée nationale, et les réponses. Le seul commentaire que je ferai, est que les jurisprudences auxquelles se réfère l’affaire ...
Nous vous avons parlé au mois d’août des travaux engagés dans la salle des fêtes. D’après le « Descriptif des travaux » obtenus – non sans mal – par notre avocat, et leur vérification in situ, les ...
Nouvelle année Comme expliqué précédemment, nous avons profité des travaux d’aménagement de la salle des fêtes pour savourer un semestre de tranquillité. Les travaux effectués sont-ils de nature à ...
Dans le C.R. de la séance du conseil municipal du vendredi 14 août 2009, nous pouvions lire : Courant 2010, les travaux ont commencé, et avancent à des rythmes différents selon les domaines. En ...
Jusqu’à ce jour, nous n’avons parlé que des troubles de voisinages dus aux nuisances sonores engendrées par l’utilisation de la musique amplifiée. Mais il en est d’autres. Je me réfère au Code de ...
Je vous avais présenté en septembre2009, l'association ADVTV. (Association de Défense des Victines de troubles de Voisinage Cette association devient: Association Antibruit de Voisinage AABV ...
Fin février 2009, l’A.D.V.T.V.a fait parvenir au maire de Belbèse, une lettre lui rappelant ses devoirs en matière de maintien de l’ordre dans la commune. (Cf article publié le 9 septembre 2009). ...
Dans les articles de cette rubrique, nous vous présenterons des éléments que nous découvrons dans notre environnement lomagnol. Ces éléments pourront être végétaux ou animaux, ou autres. Ils ne ...
Comme annoncé dans un article précédent, voici le texte d'un jugement rendu par la cour d'appel du tribunal administratif de Nantes, portant sur un différend entre des riverains d'une salle des ...
ASSOCIATION DE DEFENSE DES VICTIMES DE TROUBLES DE VOISINAGE apolitique et indépendante de toute idéologie LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE hors bruits de routes et transports Bruits ...
Nous nous sommes quittés le 20 décembre 2008, sur le constat de la recherche difficile d’un compromis avec la municipalité, entre l’utilisation légitime de la salle des fêtes et le droit à la ...
Le vendredi 15 mai, à Larrazet, les lauréats de la 6ème édition du concours « Plantes, arbustes et fleurs », reçoivent leurs prix. Ce concours organisé par l'Office de Tourisme intercommunal, a ...
Qui n'a pas entendu parler de la tempête du 24 janvier 2009, qui a balayé le Sud-ouest ? Belbèze n'a pas été épargné. Quelques arbres ont été déracinés ; des conifères, des chênes pluri ...
Nous ne dérogerons pas à la règle en vigueur à cette saison : Nous formulerons quelques vœux aux adhérents de l'association, mais aussi à tous les Belbèziens et Belbèziennes, et même au-delà, à ...
Force est de constater qu'après les élections municipales de 2001, les conditions d'utilisation de la salle des fêtes de Belbèze évoluent. Ces élections voient l'avènement d'un nouveau maire. Le ...
La justice est faite pour protéger les citoyens. Elle n'intervient que lorsque toutes les autres voies pour remédier à un différend ont été explorées sans succès. Pour décider de la réponse à ...
Curieux intitulé, n'est-ce pas ? Nous avons évoqué notre souhait de nous pencher sur les questions de calme au village de Belbèze, siège de Béra Vista. Et voilà que nous parlons de « paix sociale ...
A l'occasion de la soirée châtaignes, de nombreuses photos ont été collectées. Ces images ont été montées en diaporama avec Powerpoint 2003. Pour publier ce travail,, il a fallu le convertir en ...
Le chêne du bi-centenaire du Tarn et Garonne, a été planté le 14 octobre 2008. En effet: « La réception des maires, rendez-vous incontournable de la rentrée, s'est déroulée au Conseil Général le ...
L’Ancien Presbytère a changé de propriétaires. Denise et Liz nous quittent, et nous accueillons Roger et Diana. Le 19 mai, Monsieur et Madame Roger et Diana Vanderson sont devenus habitants de ...
Article publié dans la Dépêche et le Petit Journal fin mai 2008 Béravista en assemblée générale Le vendredi 9 mai 2008, l’association Béravista - qui se prononce en occitan : « berrobisto » - à la ...
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